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Brevet européen · EP3085268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085268
Numéro de demande
EP16000207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2016
Publié
26 oct. 2016
Délivré
16 juin 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46D 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015005004 21.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

Zahoransky AG

Anton-Zahoransky-Strasse 1, 79674 Todtnau, DE

Inventeur

Zeiher, Alfons

79674 Todtnau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.