SYSTEM ZUR FREISETZUNG VON FLÜCHTIGEN SUBSTANZEN

Brevet européen · EP3085392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085392
Numéro de demande
EP14870912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
28 oct. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
Priorité
ES 201331874 19.12.2013
Demande PCT
PCT/ES2014/070927 16.12.2014
Publication PCT
WO2015/092103 25.06.2015
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Zobele Espana, S.A.

Zobele España, S.A.

Josep Plà 2, Edificio B2, planta 8 Torres Diagonal, 08019 Barcelona, ES

Inventeur

LLORENTE ALONSO, Joaquim

E-08019 Barcelona, ES

MAYOR SANS, Fernando

E-08019 Barcelona, ES

MARTÍNEZ DE MORENTIN PUJABET, Elisabeth

E-08019 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.