PAPIERBLATTVERARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3085649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085649
Numéro de demande
EP16162050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2016
Publié
26 oct. 2016
Délivré
1 nov. 2017
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 7/20 (2006.01)
B65H 35/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015084390 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

NAGAYAMA, Tomoyuki

Wakayama, Wakayama 649-6551, JP

MIYANO, Tsuyoshi

Wakayama, Wakayama 649-6551, JP

TAKITANI, Kazuya

Wakayama, Wakayama 649-6551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.