TIERFUTTERERGÄNZUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3086657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3086657
- Numéro de demande
- EP15864845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2015
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 33/06 (2006.01)A23K 20/174 (2016.01)A23K 20/24 (2016.01)A23K 50/30 (2016.01)A23K 50/60 (2016.01)
- Priorité
- US 201462088035 P 05.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/064293 07.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/090366 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
VAN DEN BOSCH, Moniek
5831 PB Boxmeer, NL
VAN WESEL, Ad
4921 ET Made, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.