EXTERNER FIXATEUR
Brevet européen · EP3086725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3086725
- Numéro de demande
- EP13821828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2013
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 23 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/64 (2006.01)A61B 17/60 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077970 24.12.2013
- Publication PCT
- WO2015/096861 02.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 12 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.06.2018
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.