KOPFLOSE KOMPRESSIONSSCHRAUBE
Brevet européen · EP3086727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3086727
- Numéro de demande
- EP14874900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 201361920927 P 26.12.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/071344 19.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/100149 02.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 10 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Skeletal Dynamics, LLC, 8905 SW 87th Avenue, Suite 201, Miami, FL 33176, Etats-Unis d'Amérique → Skeletal Holdings, LLC, 7300 North Kendall Drive, Suite 400, Miami, Florida, 33156, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
NORMAN, Thomas
Miami, Florida 33176, US
DUENAS, Wilbert
Miami, Florida 33176, US
ORBAY, Jorge
Miami, Florida 33176, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.