STABILISIERTE ZINNZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3086751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3086751
- Numéro de demande
- EP14873771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 6/00 (2020.01)A61K 8/19 (2006.01)A61K 8/24 (2006.01)A61K 33/42 (2006.01)A61K 33/24 (2019.01)A61K 38/00 (2006.01)A61K 38/03 (2006.01)A61P 1/02 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/68 (2006.01)A61K 6/20 (2020.01)A61K 6/74 (2020.01)
- Priorité
- AU 2013905081 24.12.2013AU 2014901202 03.04.2014AU 2014903815 24.09.2014
- Demande PCT
- PCT/AU2014/050447 24.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/095932 02.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
REYNOLDS, Eric Charles
Victoria 3010, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.