ARBEITSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3087022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3087022
Numéro de demande
EP14812440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2014
Publié
2 nov. 2016
Délivré
7 juin 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 13/18 (2006.01)
B66D 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 102014001677 07.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/077149 10.12.2014
Publication PCT
WO2015/117698 13.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Inventeur

SCHWENZER, Reinhard

73734 Esslingen, DE

HEINRICH, Benjamin

73342 Bad Ditzingen, DE

KUNZE, Marco

71384 Weinstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.