AUSZIEHTEIL FÜR EIN SCHRANKELEMENT
Brevet européen · EP3087867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3087867
- Numéro de demande
- EP15165752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2015
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 13 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47B 57/58 (2006.01)A47B 77/18 (2006.01)A47B 96/04 (2006.01)A47B 97/00 (2006.01)A47B 88/919 (2017.01)B65F 1/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 5 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.03.2026
- 5 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 05.03.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2019
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
1 entrée antérieure
- 13 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.