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Brevet européen · EP3088739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3088739
Numéro de demande
EP13900453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2013
Publié
2 nov. 2016
Délivré
6 nov. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/085074 27.12.2013
Publication PCT
WO2015/097851 02.07.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

YANAGIHARA, Toshinori

Sayama-shi Saitama 350-1328, JP

KAWAI, Hiroyuki

Sayama-shi Saitama 350-1328, JP

KAWAGUCHI, Katsumi

Sayama-shi Saitama 350-1328, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.