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Brevet européen · EP3088739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3088739
- Numéro de demande
- EP13900453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2013
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 13/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/085074 27.12.2013
- Publication PCT
- WO2015/097851 02.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
YANAGIHARA, Toshinori
Sayama-shi Saitama 350-1328, JP
KAWAI, Hiroyuki
Sayama-shi Saitama 350-1328, JP
KAWAGUCHI, Katsumi
Sayama-shi Saitama 350-1328, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.