SYSTEME ZUR IMPLANTATION EINER SPINALPLATTE
Brevet européen · EP3089691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3089691
- Numéro de demande
- EP14825076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2014
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/37 (2016.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 90/50 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/56 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201361922627 P 31.12.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/072710 30.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/103236 09.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 19 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.02.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
Fort Lauderdale, Florida 33317, US
Stuart, Florida 349947, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.