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Brevet européen · EP3089917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3089917
Numéro de demande
EP14825566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2014
Publié
9 nov. 2016
Délivré
20 juin 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31B 50/25 (2017.01)
B31B 100/00 (2017.01)
Priorité
US 201361920570 P 24.12.2013
Demande PCT
PCT/US2014/071926 22.12.2014
Publication PCT
WO2015/100249 02.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 5 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

  4. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Titulaire

Orbis Corporation

1055 Corporate Center Drive, Oconomowoc Wisconsin 53066, US

Inventeur

MCMAHON, William F.

Hartford, Wisconsin 53027, US

BALAZS, Donald J.

Oconomowoc, Wisconsin 53066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.