TISCHUNTERGESTELL FÜR EINE TISCHPLATTE

Brevet européen · EP3090652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3090652
Numéro de demande
EP16160089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2016
Publié
9 nov. 2016
Délivré
9 mai 2018
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/02 (2006.01)
A47B 21/06 (2006.01)
Priorité
DE 202015102246 U 04.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  3. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  4. 16 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

  5. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Inventeur

Neubert, Berndt

75387 Neubulach, DE

Hölzle, Roland

72221 Haiterbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.