KLAPPENBESCHLAG FÜR EINE KLAPPE ODER EINEN DECKEL EINES MÖBELS
Brevet européen · EP3091160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3091160
- Numéro de demande
- EP16164348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2016
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 24 janv. 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 3/14 (2006.01)E05D 15/40 (2006.01)E05D 15/46 (2006.01)A47B 96/00 (2006.01)E05F 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015102266 U 04.05.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 24 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
Parties
Inventeur
MEYER, Kai
49124 Georgsmarienhütte, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.