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Brevet européen · EP3091161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3091161
Numéro de demande
EP15167010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2015
Publié
9 nov. 2016
Délivré
10 janv. 2018
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/16 (2006.01)
E05F 5/00 (2017.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

Eskilsson, Tomas

341 39 LJUNGBY, SE

Persson, Niclas

343 35 ÄLMHULT, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.