COMMUTATEUR BIDIRECTIONNEL DE PUISSANCE

Brevet européen · EP3091572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3091572
Numéro de demande
EP15193789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2015
Publié
9 nov. 2016
Délivré
30 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 25/07 (2006.01)
H01L 29/10 (2006.01)
H01L 29/747 (2006.01)
H01L 27/082 (2006.01)
Priorité
FR 1554010 05.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

HAGUE, Yannick

37390 Mettray, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.