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Brevet européen · EP3091998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3091998
Numéro de demande
EP15700081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
20 août 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/00 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
C07K 16/10 (2006.01)
C07K 16/28 (2006.01)
C07K 16/32 (2006.01)
C07K 16/46 (2006.01)
Priorité
DK 201400009 09.01.2014
WO PCT/EP2014/050340 09.01.2014
WO PCT/EP2014/064326 04.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/050276 08.01.2015
Publication PCT
WO2015/104346 16.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Inventeur

BRINK, Edward Norbert Van Den

3584 CT Utrecht, NL

NEIJSSEN, Joost J.

3584 CT Utrecht, NL

LABRIJN, Aran Frank

3584 CT Utrecht, NL

MEESTERS, Joyce

3584 CT Utrecht, NL

SCHUURMAN, Janine

1111 CH Diemen, NL

ALTINTAS, Isil

3584 CT Utrecht, NL

PARREN, Paul

3984 PR Odijk, NL

RADEMAKER, Rik

3584 CT Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.