HOLZFASERPLATTEN MIT EINER OBERFLÄCHENSCHICHT
Brevet européen · EP3092123 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3092123
- Numéro de demande
- EP15735032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2015
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B32B 21/14 (2006.01)B27D 1/06 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)B32B 21/02 (2006.01)B27G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 1450023 10.01.2014SE 1450552 12.05.2014SE 1451154 29.09.2014
- Demande PCT
- PCT/SE2015/050007 09.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/105455 16.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
ZIEGLER, Göran
S-263 62 Viken, SE
PERVAN, Darko
S-263 61 Viken, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.