HOLZFASERPLATTEN MIT EINER OBERFLÄCHENSCHICHT

Brevet européen · EP3092123 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3092123
Numéro de demande
EP15735032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B32B 21/14 (2006.01)
B27D 1/06 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
B32B 21/02 (2006.01)
B27G 1/00 (2006.01)
Priorité
SE 1450023 10.01.2014
SE 1450552 12.05.2014
SE 1451154 29.09.2014
Demande PCT
PCT/SE2015/050007 09.01.2015
Publication PCT
WO2015/105455 16.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

ZIEGLER, Göran

S-263 62 Viken, SE

PERVAN, Darko

S-263 61 Viken, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.