FUSSBODENDIELE
Brevet européen · EP3092355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3092355
- Numéro de demande
- EP14816113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2014
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04F 15/04 (2006.01)B32B 21/14 (2006.01)B32B 3/14 (2006.01)B32B 21/08 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)B32B 3/02 (2006.01)B32B 7/05 (2019.01)E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013113109 27.11.2013
- Demande PCT
- PCT/DE2014/100398 11.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/078444 04.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
SCHULTE, Guido
59602 Rüthen-Meiste, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.