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Brevet européen · EP3093290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093290
Numéro de demande
EP16163718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2008
Publié
16 nov. 2016
Délivré
24 janv. 2018
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/08 (2006.01)
C07B 59/00 (2006.01)
A61K 31/439 (2006.01)
A61P 11/14 (2006.01)
Priorité
US 915130 P 01.05.2007
US 916662 P 08.05.2007
US 976044 P 28.09.2007
Divisionnaire de
EP14173190
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Inventeur

TUNG, Roger

Lexington, MA 02420, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.