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Brevet européen · EP3093456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093456
Numéro de demande
EP16159195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2016
Publié
16 nov. 2016
Délivré
23 août 2017
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 15/04 (2006.01)
F01K 13/02 (2006.01)
F01K 23/10 (2006.01)
Priorité
JP 2015080238 09.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Inventeur

ADACHI, Shigeto

Hyogo, 676-8670, JP

NARUKAWA, Yutaka

Hyogo, 676-8670, JP

FUJI, Tetsuro

Tokyo, Hyogo, 105-0003, JP

ARAHIRA, Kazuya

Tokyo, Hyogo, 105-0003, JP

YAMAMOTO, Masakazu

Fukuyama-shi, Hiroshima, 720-0394, JP

KOBAYASHI, Yutaka

Fukuyama-shi, Hiroshima, 720-0394, JP

SAGESHIMA, Toshio

Fukuyama-shi, Hiroshima, 720-0394, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.