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Brevet européen · EP3093511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093511
Numéro de demande
EP15734865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
12 juin 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014002217 09.01.2014
JP 2014225941 06.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/050006 05.01.2015
Publication PCT
WO2015/105062 16.07.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Inventeur

SUZUKI, Yasuhiro

Kawaguchi-shi Saitama 332-0034, JP

OKAMOTO, Shinichiro

Kawaguchi-shi Saitama 332-0034, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.