FILTERKARTUSCHE, WALZE UND LUFTBEFEUCHTER

Brevet européen · EP3093567 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093567
Numéro de demande
EP15167255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
16 août 2017
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F24F 3/16 (2006.01)
F24F 6/06 (2006.01)
F24F 6/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

Venta-Luftwäscher GmbH

VENTA-Luftwäscher GmbH

Weltestraße 5, 88250 Weingarten, DE

Inventeur

Hitzler, Alfred

88284 Wolpertswende, DE

Wegner, Guido

88339 Bad Waldsee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.