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Brevet européen · EP3093920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093920
Numéro de demande
EP15746706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
6 déc. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/32 (2006.01)
H01Q 1/36 (2006.01)
H01Q 1/42 (2006.01)
H01Q 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2014023648 10.02.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/051361 20.01.2015
Publication PCT
WO2015/118939 13.08.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Inventeur

UBUKATA, Atsushi

Tokyo 114-8515, JP

NAKADA, Noriyoshi

Tokyo 114-8515, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.