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Brevet européen · EP3094731 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3094731
Numéro de demande
EP15700464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
17 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C12N 15/87 (2006.01)
C12N 15/82 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
Priorité
EP 14151255 15.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/050685 15.01.2015
Publication PCT
WO2015/107115 23.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 31 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

  6. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

CARELL, Thomas

82152 Krailling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.