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Brevet européen · EP3095376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3095376
- Numéro de demande
- EP15746291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2015
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 27 juin 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/04 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)
- Priorité
- JP 2014022425 07.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/000448 02.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/118850 13.08.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Inventeur
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8527, JP
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8527, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 734-8551, JP
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8530, JP
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8530, JP
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8527, JP
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8527, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 734-8553, JP
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8527, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.