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Brevet européen · EP3095667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3095667
Numéro de demande
EP16170151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2016
Publié
23 nov. 2016
Délivré
18 août 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61K 9/08 (2006.01)
B61L 23/04 (2006.01)
Priorité
US 201562165007 P 21.05.2015
US 201615047083 18.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

Transportation IP Holdings, LLC

901 Main Avenue, Norwalk, CT 06851, US

Inventeur

WHEELER, Frederick Wilson

Niskayuna, New York 12309, US

MATTHEWS, Brett Alexander

Niskayuna, New York 12309, US

PLOTNIKOV, Yuri Alexeyevich

Niskayuna, New York 12309, US

NAYERI, Majid

Niskayuna, New York 12309, US

BOVERMAN, Gregory

Niskayuna, New York 12309, US

FRIES, Jeffrey Michael

Niskayuna, New York 12309, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.