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Brevet européen · EP3096055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096055
Numéro de demande
EP15196413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
13 déc. 2017
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/40 (2006.01)
F02B 37/16 (2006.01)
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Inventeur

EGAMI, Yuji

Toyama-shi, Toyama 930-8511, JP

YASODA, Tokushi

Toyama-shi, Toyama 930-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.