VERSCHLUSS FÜR EIN GEWEHR

Brevet européen · EP3096107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096107
Numéro de demande
EP16161863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2016
Publié
23 nov. 2016
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 3/72 (2006.01)
F41A 3/34 (2006.01)
F41A 5/18 (2006.01)
//F41A 21/48 (2006.01)
Priorité
DE 102015108125 22.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

Leimer, Jan

56941 Mestecko Trnavka, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.