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Brevet européen · EP3096345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096345
Numéro de demande
EP15169038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
11 juil. 2018
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01K 1/14 (2006.01)
H01K 1/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 26 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 26.07.2018

  3. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Stanley, Ross

1066 Epalinges

Timotijevic, Branislav

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.