PROCÉDÉ D'ENRICHISSEMENT EN PROTÉINES DE LA BIOMASSE DE MICROALGUES

Brevet européen · EP3097201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3097201
Numéro de demande
EP15704059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
28 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C12P 21/00 (2006.01)
C12P 13/14 (2006.01)
Priorité
FR 1450419 20.01.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050123 19.01.2015
Publication PCT
WO2015/107312 23.07.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 20 mars 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  7. 24 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.01.2019

  8. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Inventeur

SEGUEILHA, Laurent

F-59520 Marquette Lez Lille, FR

LE RUYET, Marie

59000 Lille, FR

DELAROCHE, Sylvain

F-62219 Longuenesse, FR

MACQUART, Gabriel

F-62350 Mont Bernanchon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.