GLIEDERHEIZKESSEL
Brevet européen · EP3097366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3097366
- Numéro de demande
- EP15702855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/32 (2006.01)F24H 1/44 (2006.01)F24H 1/46 (2006.01)F28F 7/02 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)F24H 8/00 (2006.01)
- Priorité
- PL 40690214 22.01.2014
- Demande PCT
- PCT/PL2015/000002 05.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/112032 30.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 5 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2024
- 2 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
SIEMIENCZUK, Tomasz
PL-80-351 Gdansk, PL
PACHOLSKI, Adam
PL-81-603 Gdynia, PL
TOMICKI, Ariel
PL-80-180 Kowale, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.