EINSTELLBARES ARMBAND
Brevet européen · EP3097812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3097812
- Numéro de demande
- EP16171350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2016
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A44C 5/02 (2006.01)A44C 5/18 (2006.01)A44C 5/24 (2006.01)A44C 5/04 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201514724463 28.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 09.04.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.