PHARMAZEUTISCHE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3097925 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3097925
- Numéro de demande
- EP16179161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2010
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 39/00 (2006.01)C07K 14/47 (2006.01)C07K 16/18 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)
- Priorité
- EP 09157303 03.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 7 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 07.09.2019
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
1053 Cugy
1806 St.-Légier
3000 Leuven, BE
1052 Mont-sur-Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.