FIXIERUNGSADAPTER FÜR LENKER

Brevet européen · EP3098146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3098146
Numéro de demande
EP16171499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2016
Publié
30 nov. 2016
Délivré
30 nov. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 11/00 (2020.01)
B62J 99/00 (2020.01)
Priorité
US 201514722542 27.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Sensata Technologies, Inc.

529 Pleasant Street, Attleboro, MA 02703, US

Inventeur

Stoffers, Michael

13129 Berlin, DE

Russ, Benjamin

13593 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.