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Brevet européen · EP3098271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3098271
Numéro de demande
EP15382279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
21 oct. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/106 (2014.01)
C09D 11/322 (2014.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Inventeur

Kunii, Satoshi

08210 Barberà del Vallès - Barcelona, ES

Puñet Plensa, Antoni

08210 Barberà del Vallès - Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.