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Brevet européen · EP3098492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3098492
Numéro de demande
EP16169156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2016
Publié
30 nov. 2016
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/40 (2006.01)
F16K 31/42 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015106311 26.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

CKD Corporation

250, Ouji 2-chome, Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP

Inventeur

SUEMATSU, Osamu

Aichi, 485-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.