CO2-WARMWASSERBEREITER
Brevet européen · EP3098541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3098541
- Numéro de demande
- EP15754816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F25B 5/02 (2006.01)F24H 1/00 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 41/00 (2006.01)F24H 4/02 (2006.01)F25B 9/00 (2006.01)F24D 17/02 (2006.01)F25B 41/04 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F25B 40/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014037563 27.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/053707 10.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/129456 03.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
KATAOKA, Masaki
Tokyo 135-8482, JP
ONO, Yuji
Tokyo 135-8482, JP
YOKOYAMA, Takashi
Tokyo 135-8482, JP
WATANABE, Hiroshi
Tokyo 135-8482, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.