SCHUTZTAFEL FÜR ADIABATISCHES VORKÜHLSYSTEM

Brevet européen · EP3098558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3098558
Numéro de demande
EP15197411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
5 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F28F 19/00 (2006.01)
B01D 46/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  6. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

BLUMBERGS, llmars

12915 Tallinna linn, EE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.