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Brevet européen · EP3099159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3099159
Numéro de demande
EP15700795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2015
Publié
7 déc. 2016
Délivré
30 déc. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/14 (2006.01)
A01M 1/22 (2006.01)
A01M 1/04 (2006.01)
Priorité
GB 201401451 28.01.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050121 20.01.2015
Publication PCT
WO2015/114310 06.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  2. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Killgerm Group Limited

Wakefield Road, Ossett, Yorkshire WF5 9AJ, GB

Inventeur

MCGOWAN, Neil

Ossett Yorkshire WF5 9AJ, GB

LEIGH, Zaphod

Ossett Yorkshire WF5 9AJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.