HYDRAULIKSYSTEM FÜR EIN FAHRZEUG

Brevet européen · EP3099569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3099569
Numéro de demande
EP15702254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2015
Publié
7 déc. 2016
Délivré
27 janv. 2021
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 21/21 (2006.01)
Priorité
SE 1450110 31.01.2014
SE 1450687 05.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/052025 31.01.2015
Publication PCT
WO2015/114125 06.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  2. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

LAGUNOFF, Gustaf

90362 UMEA, SE

DAVIDSSON, Per-Olof

S-245 65 Hjärup, SE

NILSSON, Kristoffer

S-227 31 Lund, SE

LUNDSTRÖM, Bo

S-261 62 Glumslöv, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.