FLUGZEUGTRANSPARENZ MIT DRUCKDICHTUNG UND/ODER ANTISTATISCHEM ABLAUF

Brevet européen · EP3099571 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3099571
Numéro de demande
EP15702343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2015
Publié
7 déc. 2016
Délivré
17 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B64C 1/14 (2006.01)
Priorité
US 201461933576 P 30.01.2014
US 201514600198 20.01.2015
Demande PCT
PCT/US2015/012132 21.01.2015
Publication PCT
WO2015/116439 06.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 18 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.07.2019

  8. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

HARTMANN, James V.

Huntsville, Alabama 35811, US

HARRISON, Spencer B.

Huntsville, Alabama 35811, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.