AUSZIEHBARE SCHIENE
Brevet européen · EP3100612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3100612
- Numéro de demande
- EP15170756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 21 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B66F 9/14 (2006.01)A21B 3/07 (2006.01)A47B 88/457 (2017.01)A47B 88/447 (2017.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Giger, Ulrich, Bürgstrasse 3a, 8608 Bubikon, Bäbler, Florian, Zinggenstrasse 3, 8753 Mollis, Bäbler, Kasper, Seelmess 8, 8753 Mollis → Glavatec AG, Kerenzerstrasse 8a, 8753 Mollis
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
- 22 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 22.03.2018
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.