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Brevet européen · EP3101697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3101697
- Numéro de demande
- EP15740889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2015
- Publié
- 7 déc. 2016
- Délivré
- 23 mars 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 33/06 (2010.01)H01L 33/08 (2010.01)H01L 33/30 (2010.01)
- Priorité
- JP 2014012838 27.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/050266 07.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/111432 30.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHI, Kenichi
Kawasaki-shi Kanagawa 210-0855, JP
SUGAWARA, Mitsuru
Kawasaki-shi Kanagawa 210-0855, JP
CHEN, Siming
London, WC1E 7JE, GB
TAKEMASA, Keizo
Kawasaki-shi Kanagawa 210-0855, JP
KAGEYAMA, Takeo
Kawasaki-shi Kanagawa 210-0855, JP
HOGG, Richard
Glasgoy G12 8LT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.