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Brevet européen · EP3102336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3102336
Numéro de demande
EP14878341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2014
Publié
14 déc. 2016
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/02 (2006.01)
Priorité
US 201461926490 P 13.01.2014
Demande PCT
PCT/US2014/072926 31.12.2014
Publication PCT
WO2015/105715 16.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

DEMAN, Eelco, H.

NL-5251 XD Vlijmen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.