CAISSON A VIDE MODULAIRE

Brevet européen · EP3102370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3102370
Numéro de demande
EP15704508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2015
Publié
14 déc. 2016
Délivré
7 avr. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 15/06 (2006.01)
Priorité
FR 1450930 06.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/052453 05.02.2015
Publication PCT
WO2015/118086 13.08.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

COVAL

ZA Les Petits Champs, 26120 Montelier, FR

Inventeur

CECCHIN, Michel

F-26120 Montelier, FR

PINET, Maxime

F-26120 Montmeyran, FR

MILHAU, Pierre

F-26300 Bourg De Péage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.