LEVURE BIOLOGIQUE, PROCÉDÉ D'OBTENTION ET UTILISATIONS
Brevet européen · EP3102671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3102671
- Numéro de demande
- EP14724120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2014
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12N 1/16 (2006.01)C12N 1/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1450911 06.02.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050869 10.04.2014
- Publication PCT
- WO2015/118233 13.08.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.09.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
F-59520 Marquette Lez Lille, FR
63300 Thiers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.