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Brevet européen · EP3102862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3102862
Numéro de demande
EP14880927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2014
Publié
14 déc. 2016
Délivré
22 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/20 (2006.01)
F16K 17/22 (2006.01)
A61G 7/057 (2006.01)
A47C 27/10 (2006.01)
Priorité
US 201461933021 P 29.01.2014
Demande PCT
PCT/US2014/066182 18.11.2014
Publication PCT
WO2015/116305 06.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Inventeur

FOURNIE, Glenn G.

Smithton, Illinois 62285, US

MEIER, Kevin C.

St. Louis, Missouri 63044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.