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Brevet européen · EP3103554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3103554
Numéro de demande
EP15171302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2015
Publié
14 déc. 2016
Délivré
14 mars 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B04B 5/00 (2006.01)
B04B 9/06 (2006.01)
B04B 11/02 (2006.01)
F01M 13/04 (2006.01)
B04B 9/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Inventeur

OLSSON, Mats

245 92 Staffanstorp, SE

ÖRTEGREN, Anders

261 72 Häljarp, SE

STJERNSWÄRD, Per

120 55 Årsta, SE

WALTER, Mikael

117 60 Stockholm, SE

HERNANDEZ FRACZEK, Pedro

120 50 Årsta, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.