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Brevet européen · EP3104378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3104378
- Numéro de demande
- EP16173440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2016
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 27/29 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015116720 09.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
NOGI, Kenichiro
TOKYO 110-0005, JP
IWAO, Hidemi
TOKYO 110-0005, JP
HORIE, Katsuyuki
TokyoTOKYO 110-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.