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Brevet européen · EP3104378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3104378
Numéro de demande
EP16173440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2016
Publié
14 déc. 2016
Délivré
5 oct. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/29 (2006.01)
Priorité
JP 2015116720 09.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Inventeur

NOGI, Kenichiro

TOKYO 110-0005, JP

IWAO, Hidemi

TOKYO 110-0005, JP

HORIE, Katsuyuki

TokyoTOKYO 110-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.